Association Française Interprofessionnelle des Ecologues
Recommandations pour une compensation écologique acceptable. Présentation d’Hélène SOYER, Chargée de mission « Entreprises et biodiversité » UICN France
La mise en œuvre et le suivi de mesures compensatoires inter-service. Présentation de Christine BONFIGLIO et Laurent MISCHLER –Conseil général du Morbihan.
Les mesures en faveur de la biodiversité – Doctrine et mise en œuvre en PACA. Présentation de Sylvaine IZE, Chargée de mission en évaluation environnementale DREAL PACA.
Rapport du Comité Français de l’IUCN sur la compensation écologique. Septembre 2011, 44 p (PDF, 2,7 Mo).
Les transcriptions des présentations de la journée nationale techniques sur les mesures compensatoires des infrastructures de transport (site web)
Analyse de mesures compensatoires aux atteintes au patrimoine naturel. Recueil et analyse de cas. CGDD 2010. www.afie.net/IMG/pdf/Analyse_de_mesures_compensatoires_aux_atteintes_au_patrimoine_naturel-_Recueil_et_analyse_de_cas-_CGDD_2010.pdf
Mesures de compensation et intervention des conservatoires d’espaces naturels http://cgedd.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Cgpc-CGEOUV00245691&n=1&q=%28%2B%28%28%2Bquestion_word%3Aintervention+%2Bquestion_word%3Aconservatoires+%2Bquestion_word%3Aespaces+%2Bquestion_word%3Anaturels%29+question%3A|intervention+des+conservatoires+d%E2%80%99espaces+naturels|%29%29&fulltext=&depot=&
Les lignes directrices nationales http://www.side.developpement-durable.gouv.fr/EXPLOITATION/DEFAULT/doc/IFD/IFD_REFDOC_TEMIS_0079094
Un dispositif consolidé https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/eviter-reduire-et-compenser-impacts-sur-lenvironnement
Biodiversité : les sites naturels de compensation sont des outils prometteurs https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/Th%C3%A9ma%20-%20Les%20sites%20naturels%20de%20compensation.pdf
La séquence ERC est un des leviers d’actions du Plan biodiversité https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/nicolas-hulot-presente-plan-biodiversite-loccasion-du-premier-comite-interministeriel-biodiversite
Evaluation environnementale : le CGDD publie un guide d’aide à la définition des mesures ERC https://crerco.fr/evaluation-environnementale-le-cgdd-publie-un-guide-d-aide-a-la-definition-des-mesures-erc#contenu
Mesures compensatoires des impacts sur les milieux naturels http://crerco.fr/mesures-compensatoires-des-impacts-sur-les-milieux-naturels#contenu
L’acceptabilité sociale de la compensation http://journals.openedition.org/vertigo/16798
Agrément des Sites Naturels de Compensation : l’arrêté ministériel est paru http://demande-agrement-snc.developpement-durable.gouv.fr/
Site CGDD : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/eviter-reduire-et-compenser-impacts-sur-lenvironnement
site OFB (à venir)
– Guide Handironnement – Permettre l’accessibilité et la découverte des sites naturels aux publics en situation de handicap (2010) : http://www.afie.net/IMG/pdf/Guide_Handironnement_CG04.pdf
– Site de l’Observatoire national de la mer et du littoral : https://www.onml.fr/accueil/
– Site de consultation des projets soumis à étude d’impact – MTES : https://www.projets-environnement.gouv.fr/pages/home/
– Guide de l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme (dossier ZIP) – Novembre 2019 – CGDD : http://webissimo.developpement-durable.gouv.fr/IMG/zip/guide_de_l_evaluation_environnementale_des_documents_d_urbanisme_cle5b561d.zip
– Théma : L’évaluation environnementale, démarche d’amélioration des projets – Mars 2019 – CGDD : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/Th%C3%A9ma%20-%20L%E2%80%99%C3%A9valuation%20environnementale%20d%C3%A9marche%20d%E2%80%99am%C3%A9lioration%20des%20projets.pdf
– Théma : Évaluation environnementale – Premiers éléments méthodologiques sur les effets cumulés en mer – Septembre 2017 – MTES : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/Th%C3%A9ma%20-%20Premiers%20%C3%A9l%C3%A9ments%20m%C3%A9thodologiques%20sur%20les%20effets%20cumul%C3%A9s%20en%20mer.pdf
– Théma : Évaluation environnementale – Classification des mesures ERC – Décembre 2019 – CGDD : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/Th%C3%A9ma%20-%20Classification%20des%20mesures%20ERC.pdf
– Théma : Évaluation environnementale – Guide de lecture de la nomenclature annexée à l’article R. 122-2 du code de l’environnement – Août 2019 – CGDD : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/Th%C3%A9ma%20-%20Le%20guide%20de%20lecture%20de%20la%20nomenclature%20annex%C3%A9e%20%C3%A0%20l’article%20R122-2%20du%20code%20de%20l’environnement.pdf
– Mesures compensatoires des impacts sur les milieux naturels : Application aux projets d’infrastructures de transport – Février 2016 – Cerema : https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/mesures-compensatoires-impacts-milieux-naturels-application
– Guide relatif à l’élaboration des études d’impacts des projets de parcs éoliens terrestres – Décembre 2016 – MEEM : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/Guide_EIE_auto%20env_2017-01-24.pdf
– Éoliennes & biodiversité : Synthèse des connaissances sur les impacts et les moyens de les atténuer – 2019 – ONCFS, LPO : https://eolien-biodiversite.com/IMG/pdf/lpo_oncfs_2019.pdf
– Protocole de suivi environnemental des parcs éoliens terrestres – Révision 2018 – MTES : https://eolien-biodiversite.com/IMG/pdf/protocole_de_suivi_revision_2018-2.pdf
– Revue de la Société herpétologique de France : http://lashf.org/herp-me/
– Société française pour l’étude et la protection des mammifères : https://www.sfepm.org/
Plantes envahissantes : guide d’identification des principales espèces aquatiques et de berges en Provence et Languedoc : Le guide de terrain paru en 2009 est désormais disponible en téléchargement et en bonne qualité http://www.tela-botanica.org/actu/article4601.html
Plantes exotiques envahissantes du Bassin Loire-Bretagne : guide d’identification et manuel de gestion
Méthode pratique (Tela botanicae) (site web)
– Documentation du label EcoJardin : https://www.label-ecojardin.fr/fr/ressources
A compléter