Recommandations pour une compensation écologique acceptable. Présentation d’Hélène SOYER, Chargée de mission « Entreprises et biodiversité » UICN France
La mise en œuvre et le suivi de mesures compensatoires inter-service. Présentation de Christine BONFIGLIO et Laurent MISCHLER –Conseil général du Morbihan.
Les mesures en faveur de la biodiversité – Doctrine et mise en œuvre en PACA. Présentation de Sylvaine IZE, Chargée de mission en évaluation environnementale DREAL PACA.
Rapport du Comité Français de l’IUCN sur la compensation écologique. Septembre 2011, 44 p (PDF, 2,7 Mo).
Les transcriptions des présentations de la journée nationale techniques sur les mesures compensatoires des infrastructures de transport (site web)
Analyse de mesures compensatoires aux atteintes au patrimoine naturel. Recueil et analyse de cas. CGDD 2010. www.afie.net/IMG/pdf/Analyse_de_mesures_compensatoires_aux_atteintes_au_patrimoine_naturel-_Recueil_et_analyse_de_cas-_CGDD_2010.pdf
Mesures de compensation et intervention des conservatoires d’espaces naturels http://cgedd.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Cgpc-CGEOUV00245691&n=1&q=%28%2B%28%28%2Bquestion_word%3Aintervention+%2Bquestion_word%3Aconservatoires+%2Bquestion_word%3Aespaces+%2Bquestion_word%3Anaturels%29+question%3A|intervention+des+conservatoires+d%E2%80%99espaces+naturels|%29%29&fulltext=&depot=&
Les lignes directrices nationales http://www.side.developpement-durable.gouv.fr/EXPLOITATION/DEFAULT/doc/IFD/IFD_REFDOC_TEMIS_0079094
Un dispositif consolidé https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/eviter-reduire-et-compenser-impacts-sur-lenvironnement
Biodiversité : les sites naturels de compensation sont des outils prometteurs https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/Th%C3%A9ma%20-%20Les%20sites%20naturels%20de%20compensation.pdf
La séquence ERC est un des leviers d’actions du Plan biodiversité https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/nicolas-hulot-presente-plan-biodiversite-loccasion-du-premier-comite-interministeriel-biodiversite
Evaluation environnementale : le CGDD publie un guide d’aide à la définition des mesures ERC https://crerco.fr/evaluation-environnementale-le-cgdd-publie-un-guide-d-aide-a-la-definition-des-mesures-erc#contenu
Mesures compensatoires des impacts sur les milieux naturels http://crerco.fr/mesures-compensatoires-des-impacts-sur-les-milieux-naturels#contenu
L’acceptabilité sociale de la compensation http://journals.openedition.org/vertigo/16798
Agrément des Sites Naturels de Compensation : l’arrêté ministériel est paru http://demande-agrement-snc.developpement-durable.gouv.fr/
Site CGDD : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/eviter-reduire-et-compenser-impacts-sur-lenvironnement
site OFB (à venir)
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