Archives de catégorie ressources_documentaires

L’AFIE y était : les comptes-rendus

1er avril 2023 – Assemblée Générale de l’AFIE :
Retrouvez le rapport d’activités issu de notre Assemblée Générale du 1er avril dernier : https://afie-asso.fr/wp-content/uploads/2023/06/Rapport_activites_2022.pdf

30 mars 2022 – Observatoire National du Cadre de Vie :
Comptes-rendus des derniers comités de pilotage :
30/03/22
27/10/21
23/09/20
22/07/20
26/02/20
04/11/19
10/10/19
Définition commune du « cadre de vie » : https://afie-asso.fr/wp-content/uploads/2020/11/200311-ONCV-Definition-commune-du-cadre-de-vie.pdf

25 juin 2021 – Label EcoJardin :
Comptes-rendus des derniers comités de labellisation :
26/11/21
25/06/21
27/11/20
29/11/19
14/06/19

10 avril 2021 – Assemblée Générale de l’AFIE :
Retrouver le compte-rendu de notre Assemblée Générale du 10 avril dernier : https://afie-asso.fr/wp-content/uploads/2021/06/AFIE_CR_AG_2021.pdf

3 et 5 novembre 2020 – Réunion avec le MTE :
Synthèse des enjeux, problématiques et pistes de solutions aux impacts du confinement lié à la crise sanitaire de l’ensemble des acteurs de la filière de préservation de la biodiversité (document adressé la Secrétaire d’Etat en charge de la biodiversité) : https://afie-asso.fr/wp-content/uploads/2020/11/Reponse_Pbiques_Covid_acteur-biodiv_AFIE_20201104.pdf

6 juin 2020 – Assemblée Générale de l’AFIE :
Retrouver le compte-rendu de notre Assemblée Générale du 6 juin dernier : https://afie-asso.fr/wp-content/uploads/2020/11/2020-06-06_CR_AG_AFIE_2020.pdf

20 janvier 2020 – Délibération du CNB relative à l’objectif de zéro artificialisation nette des sols du Plan Biodiversité :
https://afie-asso.fr/wp-content/uploads/2020/11/GT-Artificialisation_Avis-artificialisation-des-sols_approuve_signe.pdf

Centres de ressources

– Centre de ressources pour la mise en œuvre de la TVB : http://www.trameverteetbleue.fr/

– Annuaire en ligne des entreprises du génie écologique (site Internet du centre de ressources Génie écologique) : http://www.genieecologique.fr/recherche-ent-ge

– Ressources documentaires de l’Inventaire Natural du Patrimoine Naturel : https://inpn.mnhn.fr/accueil/donnees-referentiels

– Indicateurs de l’Observatoire National de la Biodiversité : http://indicateurs-biodiversite.naturefrance.fr/fr/indicateurs/tous

– Observatoire de l’artificialisation des sols : https://artificialisation.biodiversitetousvivants.fr/

– Observatoire national de la mer et du littoral : https://www.onml.fr/accueil/

– Carmen – L’application cartographique au service des données environnementales : http://carmen.naturefrance.fr/page/catalogues-adherents-carmen

– Portail de l’IGN : http://www.ign.fr/

– Société française pour l’étude et la protection des mammifères : https://www.sfepm.org/

Agriculture

– La Politique agricole commune à l’horizon 2020. Communication de la commission au parlement européen, au conseil, au comité économique et social européen et au comité des régions. www.afie.net/IMG/pdf/La_PAC_a_l_horizon_2020.pdf

–  NatureParif PAC : www.afie.net/IMG/pdf/PPT_WWF_natureparif_25-10-2012-2.pdf

– Faut-il favoriser l’Abeille domestique Apis mellifera en ville et dans les écosystèmes naturels ? http://www.afie.net/IMG/pdf/LEMOINE-2012-Abeilles-3.pdf

Biodiversité

– Lettre d’actualités du Comité français de l’UICN : https://uicn.fr/lettres-dactualites/

– La réhabilitation des petites rivières urbaines : retours d’expériences sur des projets multi-bénéfices – février 2020 – Astee : https://www.astee.org/publications/la-rehabilitation-des-petites-rivieres-urbaines-retours-dexperiences-sur-des-projets-multi-benefices/

– Ingénierie écologique appliquée aux milieux aquatiques – Pour qui ? Pour quels bénéfices ? Vol. 2 – octobre 2018 – Astee : https://www.astee.org/publications/ingenierie-ecologique-appliquee-aux-milieux-aquatiques-pour-qui-pour-quels-benefices/

– Droits réels au profit de la biodiversité : comment le droit peut-il contribuer à la mise en œuvre des paiements pour services environnementaux ? – 2014 – Humanité et biodiversité, Mission économie de la biodiversité, Fondation Nicolas Hulot pour la nature et l’Homme : http://www.afie.net/IMG/pdf/COPUBLICATION_WEB.pdf

– Page du site Internet du Ministère sur la Stratégie Nationale pour la Biodiversité : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/strategie-nationale-biodiversite

– Page du site Internet du Ministère sur le Plan Biodiversité : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/plan-biodiversite

– Vidéos des interventions aux colloques GAIÉ 2016, 2017 et 2018 : http://www2.agroparistech.fr/podcast/-Colloques-Gaie-MSH-.html

– L’impact socio-économique des politiques de préservation de la biodiversité http://crerco.fr/l-impact-socioeconomique-des-politiques-de-preservation-de-la-biodiversite#contenu

Comité National de la Biodiversité (CNB)

– Avis du Comité national de la biodiversité et du Conseil national de protection de la nature : http://www.avis-biodiversite.developpement-durable.gouv.fr/bienvenue-sur-le-site-du-cnpn-et-du-cnb-a1.html

Données métiers

ERC / Compensation écologique

Recommandations pour une compensation écologique acceptable. Présentation d’Hélène SOYER, Chargée de mission « Entreprises et biodiversité » UICN France

 La mise en œuvre et le suivi de mesures compensatoires inter-service. Présentation de Christine BONFIGLIO et Laurent MISCHLER –Conseil général du Morbihan.

 Les mesures en faveur de la biodiversité – Doctrine et mise en œuvre en PACA. Présentation de Sylvaine IZE, Chargée de mission en évaluation environnementale DREAL PACA.

 Rapport du Comité Français de l’IUCN sur la compensation écologique. Septembre 2011, 44 p (PDF, 2,7 Mo).

 Les transcriptions des présentations de la journée nationale techniques sur les mesures compensatoires des infrastructures de transport (site web)

 Analyse de mesures compensatoires aux atteintes au patrimoine naturel. Recueil et analyse de cas. CGDD 2010. www.afie.net/IMG/pdf/Analyse_de_mesures_compensatoires_aux_atteintes_au_patrimoine_naturel-_Recueil_et_analyse_de_cas-_CGDD_2010.pdf

Mesures de compensation et intervention des conservatoires d’espaces naturels http://cgedd.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Cgpc-CGEOUV00245691&n=1&q=%28%2B%28%28%2Bquestion_word%3Aintervention+%2Bquestion_word%3Aconservatoires+%2Bquestion_word%3Aespaces+%2Bquestion_word%3Anaturels%29+question%3A|intervention+des+conservatoires+d%E2%80%99espaces+naturels|%29%29&fulltext=&depot=&

Les lignes directrices nationales http://www.side.developpement-durable.gouv.fr/EXPLOITATION/DEFAULT/doc/IFD/IFD_REFDOC_TEMIS_0079094

Un dispositif consolidé https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/eviter-reduire-et-compenser-impacts-sur-lenvironnement

Biodiversité : les sites naturels de compensation sont des outils prometteurs https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/Th%C3%A9ma%20-%20Les%20sites%20naturels%20de%20compensation.pdf

La séquence ERC est un des leviers d’actions du Plan biodiversité https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/nicolas-hulot-presente-plan-biodiversite-loccasion-du-premier-comite-interministeriel-biodiversite

Evaluation environnementale : le CGDD publie un guide d’aide à la définition des mesures ERC https://crerco.fr/evaluation-environnementale-le-cgdd-publie-un-guide-d-aide-a-la-definition-des-mesures-erc#contenu

Mesures compensatoires des impacts sur les milieux naturels http://crerco.fr/mesures-compensatoires-des-impacts-sur-les-milieux-naturels#contenu

L’acceptabilité sociale de la compensation  http://journals.openedition.org/vertigo/16798

Agrément des Sites Naturels de Compensation : l’arrêté ministériel est paru http://demande-agrement-snc.developpement-durable.gouv.fr/

Site CGDD : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/eviter-reduire-et-compenser-impacts-sur-lenvironnement

site OFB (à venir)

Espaces Naturels

– Guide Handironnement – Permettre l’accessibilité et la découverte des sites naturels aux publics en situation de handicap (2010) : http://www.afie.net/IMG/pdf/Guide_Handironnement_CG04.pdf

– Site de l’Observatoire national de la mer et du littoral : https://www.onml.fr/accueil/

Etudes d’impact

– Site de consultation des projets soumis à étude d’impact – MTES : https://www.projets-environnement.gouv.fr/pages/home/

– Guide de l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme (dossier ZIP) – Novembre 2019 – CGDD : http://webissimo.developpement-durable.gouv.fr/IMG/zip/guide_de_l_evaluation_environnementale_des_documents_d_urbanisme_cle5b561d.zip

– Théma : L’évaluation environnementale, démarche d’amélioration des projets – Mars 2019 – CGDD : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/Th%C3%A9ma%20-%20L%E2%80%99%C3%A9valuation%20environnementale%20d%C3%A9marche%20d%E2%80%99am%C3%A9lioration%20des%20projets.pdf

– Théma : Évaluation environnementale – Premiers éléments méthodologiques sur les effets cumulés en mer – Septembre 2017 – MTES : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/Th%C3%A9ma%20-%20Premiers%20%C3%A9l%C3%A9ments%20m%C3%A9thodologiques%20sur%20les%20effets%20cumul%C3%A9s%20en%20mer.pdf

– Théma : Évaluation environnementale – Classification des mesures ERC – Décembre 2019 – CGDD : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/Th%C3%A9ma%20-%20Classification%20des%20mesures%20ERC.pdf

– Théma : Évaluation environnementale – Guide de lecture de la nomenclature annexée à l’article R. 122-2 du code de l’environnement – Août 2019 – CGDD : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/Th%C3%A9ma%20-%20Le%20guide%20de%20lecture%20de%20la%20nomenclature%20annex%C3%A9e%20%C3%A0%20l’article%20R122-2%20du%20code%20de%20l’environnement.pdf

– Mesures compensatoires des impacts sur les milieux naturels : Application aux projets d’infrastructures de transport – Février 2016 – Cerema : https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/mesures-compensatoires-impacts-milieux-naturels-application

– Guide relatif à l’élaboration des études d’impacts des projets de parcs éoliens terrestres – Décembre 2016 – MEEM : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/Guide_EIE_auto%20env_2017-01-24.pdf